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Le site celia-cm.fr est l’unique propriété de AE Célia Caraglio, .

AE Célia Caraglio – Numéro de Tel : 0640230307

Le Deves 30440 Sumène
Enregistrée au Registre du Commerce et des Sociétés(RCS) sous le numéro En cours d’immatriculation

N*TVA Intracommunautaire : En cours d’attribution
Adresse de messagerie mail : hello@celia-cm.fr

Le Fabriquant du site internet : Célia Caraglio
Directeur de publication : Célia Caraglio
Ou entrer en contact avec le Décideur de publication : hello@celia-cm.fr
Le Concepteur est : Célia Caraglio
Comment joindre le Développeur : hello@celia-cm.fr

L’hebergeur du site est : O2Switch
SASU
Registre du commerce et des sociétés (RCS) Clermont-Ferrand B 510909807
Nomenclature APE 6311Z
Numero TVA : FR 35 510 909 807
Siège Sociale de l’hébergeur : 222-224 Boulevard Gustave Flaubert – 63000 Clermont-Ferrand – France

2. Introduction :

Tout internaute qui utilise le site internet : celia-cm.fr est considéré comme utilisateur du site web.
Le site web celia-cm.fr réuni plusieurs services, dans l’état, mis à disposition des utilisateur. Il est ici précisé que ces derniers doivent rester honnête et faire preuve de bonne foi tant envers les différents utilisateurs qu’envers le Développeur du site celia-cm.fr. Le site celia-cm.fr est mis à jour de façon régulière par Caraglio Célia.
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3. Accessibilité :

Le site suivant celia-cm.fr est principalement accessible aux usagés 24/24h, 7/7j, excepté en cas de maintenance, prévu ou pas, pour les besoins de la maintenance ou force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au service, celia-cm.fr s’engage à faire son maximum afin de rétablir l’accès au site et tentera alors d’informer au préalable aux utilisateurs Dates & heures de l’intervention. N’étant asservi qu’à une redevance de moyen, celia-cm.fr ne saurait être designé pour responsable des dommages, quelle qu’en soit la nature, résultant d’une indisponibilité du service

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En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 et la loi n° 2004-801 datant du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal ainsi que la Directive Européenne datant du 24 octobre 1995.

Sur le site interne celia-cm.fr, Caraglio Célia ne aucune information personnelles ( suivant l’article 4 loi n°78-17 du 06 janvier 1978) relatives à l’usager que pour le besoin de certains services mis à disposition par le site interne celia-cm.fr. L’utilisateur offre ces informations en pleine connaissance de cause, particulièrement quand il effectue par lui-même à la saisie. Il est donc résumé à l’utilisateur du site suivant celia-cm.fr le devoir ou non de fournir ces données.
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Les bases de données sont sécurisées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant ainsi la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données(BDD).

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